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Inscription aux alertes municipales 08 août 2020 MÉTÉO NOUS JOINDRE

VIE MUNICIPALE

Avis publics et règlements

Les lois municipales requièrent la publication de certains avis publics. Vous trouverez sur cette page les avis découlant de la municipalité et de la MRC de La Vallée-du-Richelieu.

Consultez régulièrement cette page afin de rester à l'affût des avis publics.

Avis publics

Juillet 2020:

Avis public - Demande de dérogation mineure

Juin 2020:

Avis public - Demande de dérogation mineure

Avis public - Avis de motion 2020-R-266 - Programme de mise aux normes des installations septiques

Avis public - Avis de motion 2020-R-265 - Modification d’usage de la zone CR-120


Mai 2020:

Avis public - Demande de dérogation mineure

Avis public - Demande de dérogation mineure

Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal


Avril 2020:

Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal 


Mars 2020:

Avis public - Séance extraordinaire du conseil municipal


Février 2020:

Rapport de la consultation - Nouvel élevage porcin

Avis public - Rapport de la consultation - Nouvel élevage porcin

Avis public - Avis de motion 2020-R-264 - Règlement d'emprunt voirie

Avis public - Séance extraordinaire du conseil municipal

Avis public - Rôle de perception 2020

Janvier 2020:

Avis public - Rapport de la consultation - Nouvel élevage porcin

Avis public - Avis de motion 2020-R-261

Avis public - Avis de motion 2020-R-262 - Règlement de taxation

Avis public - Avis de motion 2020-R-263 - Règlement d'emprunt voirie


Décembre 2019:

Avis public - Dérogations mineures - Janvier 2020 

Audience publique - Nouvel élevage porcin - Addenda

Avis public - Séance extraordinaire du conseil municipal


Novembre 2019:

Audience publique - Nouvel élevage porcin

Avis publics MRC

Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 85-20

Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 32-19-30.1

Avis public - Changement de date de séance

Avis de promulgation

Adoption du règlement 2019-R-260

Adoption du règlement 2020-R-261

Adoption du règlement 2020-R-262

Adoption du règlement 2020-R-264

Adoption du règlement 2020-R-266

Règlements

2020-R-261 Règlement sur la gestion contractuelle

2020-R-262 Règlement décrétant l'imposition des taux de taxation et de tarification des services municipaux pour l'année financière 2020

2020-R-264 Règlement concernant une dépense et un emprunt de 3 650 000$ pour divers travaux de voirie

Projets de règlements

2020-R-266 modifiant les règlements 2019-R-256 concernant le programme de mise aux normes des installations septiques

2020-R-265 modifiant le règlement 2011-R-195 concernant la modification de la zone C-120

Extraits de résolutions

2019-12-207 Calendrier 2020 des séances ordinaires du conseil municipal

2019-12-204 Audience publique - Nouvel élevage porcin 

Avis public - Demande de dérogation mineure

Section Jeunesse Association des plus beaux villages du Québec Entre fleuve et rivière