VIE MUNICIPALE
Consultez régulièrement cette page afin de rester à l'affût des avis publics.
Septembre 2023:
Avis public de consultation pour les règlements 2023-R-303 et 2023-R-305
Août 2023:
Avis public de consultation pour les règlements 2023-R-300 et 2023-R-301
Juillet 2023:
Avis public - Séance extraordinaire du 5 juillet 2023
Résultat officiel - Élections partielles 2023
Juin 2023:
Résultats provisoires - Élections partielles 2023
Mai 2023:
Communiqué de presse - Candidats au poste de conseillère.er numéro 5
Avis public destinés aux non domiciliés
Avis public de révision de la liste électorale
Avril 2023:
Avis public d'élection - Jour du scrutin le 11 juin 2023 - Pour combler le poste de conseillère.er 5
Sommaire du Plan de gestion des matières résiduelles 2024 - 2031 - MRC de la Vallée-du-Richelieu
Projet de Plan de gestion des matières résiduelles 2024 - 2031 - MRC de la Vallée-du-Richelieu
Mars 2023:
Février 2023:
Avis de dépôt du rôle de perception 2023
Avis public de consultation pour les règlements 2023-R-294, 2023-R-295 et 2023-R-296
Janvier 2023:
Séance extraordinaire du Conseil - Adoption du budget 2023
Séance extraordinaire du Conseil - Adoption du règlement de taxation 2023
Décembre 2022:
Séance du conseil - Adoption du programme triennal d'immobilisations
Calendrier des séances du Conseil 2023
Novembre 2022:
Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2023-2024-2025
Avis public de consultation à la suite d'une demande de dérogation mineure
Octobre 2022:
Avis public de consultation à la suite d'une demande de dérogation mineure
Avis public de consultation pour le règlement 2022-R-292
Adoption du règlement 2023-R-302
Adoption du règlement 2023-R-299
Adoption du règlement 2023-R-298
Adoption du règlement 2023-R-297
Adoption du règlement 2023-R-296
Adoption du règlement 2023-R-295
Adoption du règlement 2023-R-294
Adoption du règlement 2023-R-293
2020-R-261 Règlement sur la gestion contractuelle
2021-R-270 Règlement concernant la création d'un fonds de roulement
2021-R-271 Règlement concernant les taux d'imposition des droits de mutations immobilières
2021-R-272 Règlement abrogeant divers règlements
2021-R-273 Règlement amendant le règlement 2005-R-114 sur les branchements d'égout
2021-R-274 Règlement amendant le règlement 2005-R-115 relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts
2021-R-277 amendant le règlement 2020-R-261 concernant la gestion contractuelle
2021-R-278 relatif à la circulation des camions et véhicules - outils (version révisé, adopté le 10 janvier 2022 et n'est pas en vigueur)
2021-R-279 concernant la circulation, le stationnement et la vitesse
2022-R-281 édictant le Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
2022-R-283 décrétant l'imposition des taux de taxation et de tarification des services municipaux pour l'année financière 2022
2022-R-285 portant sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale
2022-R-292 Règlement régissant la démolition d'immeubles
2023-R-299 Règlement sur les animaux
2023-R-301 Règlement portant sur les plans d'aménagement d'ensemble