VIE MUNICIPALE
La Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu désire se départir des biens municipaux neuf et usagés suivants, et ce, tel que vus, sans garantie légale de qualité. Vous avez jusqu'au 12 novembre 2021 pour déposer votre soumission pour l'un des lots suivants au bureau municipal:
Municipalité de Saint-Denis-sur-Richelieu
Attention: Monsieur Jonathan Lessard
129, avenue Yamaska,
Saint-Denis-sur-Richelieu, QC
J0H 1K0
Visite des biens:
Si vous désirez visiter les biens mis en vente vous pourrez venir voir sur place.
Lots 2 - 3 et 4 : Lundi le 8 novembre à 9 h 00 au 560, chemin des Patriotes
Lots 1 et 5 : Lundi le 8 novembre à 9 h 30 au 599, chemin des Patriotes
Formulaire de ventes de biens municipaux
Formulaire de soumission et bordereau de dépôt
Descriptions des lots en vente:
Lot 2 - Camionnette Ford F-150
Lot 3 - Porte arrière Silverado
Pour information, veuillez communiquer avec l'administration au 450-787-2244 poste 1
Les lois municipales requièrent la publication de certains avis publics. Vous trouverez sur cette page les avis découlant de la municipalité et de la MRC de La Vallée-du-Richelieu.
Consultez régulièrement cette page afin de rester à l'affût des avis publics.
Novembre 2021:
Avis public - Résultat des élections
Avis public - Audience publique pour un nouvel élevage porcin
Appel de candidatures pour le Comité consultatif agricole
Octobre 2021:
Avis public pour consultation écrite à la suite d'une demande de dérogation mineure
Avis public aux personnes habiles à voter du secteur non-pavé des avenues Saint-Germain et Phaneuf
Avis public de révision de la liste électorale
Septembre 2021:
Avis public concernant le rôle d'évaluation foncière de 3e année du cycle triennal 2020-2021-2022
Avis public consultation écrite à la suite de quatre demandes de dérogation mineure
Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise
Août 2021:
Avis public pour les élections 2021
Consultation écrite à le suite de deux demandes de dérogation mineure
Avis public pour l'acquisition de voie publique (Avenue Bourdages)
Juillet 2021:
Consultation écrite à la suite de trois demandes de dérogation mineure
Mai 2021:
Consultation écrite à la suite de quatre demandes de dérogation mineure
Dépôt des états financiers consolidés pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2020
Avis de consultation écrite 2021-R-275 et 2021-R-276
Mars 2021:
Consultation écrite à la suite de cinq demandes de dérogation mineure
Février 2021:
Avis de dépôt du rôle général de perception
Avis de consultation écrite à la suite de cinq demandes de dérogation mineure
Janvier 2021:
Avis de motion pour le règlement 2021-R-269
Aucun projet actuellement.
Adoption du règlement 2021-R-280
Adoption du règlement 2021-R-277
Adoption du règlement 2021-R-270
Adoption du règlement 2021-R-271
Adoption du règlement 2021-R-272
Adoption du règlement 2021-R-273
Adoption du règlement 2021-R-274
Adoption du règlement 2021-R-269
Adoption du règlement 2020-R-267
Adoption du règlement 2020-R-266
Adoption du règlement 2020-R-265
Adoption des règlements 2021-R-275 et 2021-R-276
Adoption du règlement 2018-R-247
Adoption du règlement 2021-R-279
2020-R-261 Règlement sur la gestion contractuelle
2021-R-270 Règlement concernant la création d'un fonds de roulement
2021-R-271 Règlement concernant les taux d'imposition des droits de mutations immobilières
2021-R-272 Règlement abrogeant divers règlements
2021-R-273 Règlement amendant le règlement 2005-R-114 sur les branchements d'égout
2021-R-274 Règlement amendant le règlement 2005-R-115 relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts
2021-R-277 amendant le règlement 2020-R-261 concernant la gestion contractuelle
2021-R-278 relatif à la circulation des camions et véhicules - outils
2021-R-279 concernant la circulation, le stationnement et la vitesse
2020-12-226 Calendrier 2021 des séances ordinaires du conseil municipal
